MENTIONS LÉGALES CONCERNANT L’ÉDITEUR DU SITE INTERNET
Personne morale : Jeanne GAUBERT
Dénomination ou raison sociale: SAS BURON 12
Adresse du siège social: LIEU DIT LA MAYE NAVE 12470 SAINT CHELY D’AUBRAC
Capital social : 1 000 euros.
Numéro d’identification au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : Rodez B 922 124 631
MENTIONS LÉGALES CONCERNANT LE RESPONSABLE ÉDITORIAL DU SITE INTERNET
Nom du directeur de la publication: Jeanne GAUBERT
Nom du responsable de la rédaction : MME Jeanne GAUBERT
MENTIONS LÉGALES CONCERNANT L’HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Dénomination ou raison sociale : PlanetHoster
Adresse : 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P0G1 Canada
Numéro de téléphone : +33 1 76 60 41 43
Serveurs basés en France
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux sollicitations des internautes qui auront précédemment envoyé un email au Buron de la Sistre. Le destinataire des données est le BURON DE LA SISTRE. Les données ne seront utilisées que par le BURON DE LA SISTRE, elles ne seront ni cédées ni vendues à un tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à BURON DE LA SISTRE, LIEU DIT LA MAYE NAVE 12470 SAINT CHELY D’AUBRAC.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
CONTENU MULTIMÉDIA DU SITE
Le contenu multimédia du site Internet est la propriété exclusive du BURON DE LA SITRE. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
COPYRIGHT PHOTOS
Buron de la Sistre, Adobe Stock
MISE À JOUR
Cette politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois le 9 mars 2023. En cas de mise à jour ou de modification des mentions légales, celles-ci seront publiées sur cette page.